Marque enregistrée - Marque en vigueur

terre de liens
LES VIGNERONS DU BRULHOIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4228579
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2025
terre de liens de LES VIGNERONS DU BRULHOIS

Présentation de la marque terre de liens

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « terre de liens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS domicilié(e) Mairie - 82340 - Dunes - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 614 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons du Brulhois, M. Christian GUERIN domicilié(e) 3458 avenue du Brulhois - 82340 - Donzac - France.

La marque terre de liens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terre de liens arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.

LES VIGNERONS DU BRULHOIS a également déposé les autres marques suivantes : 1, 2, 3 Sud-Ouest , L'Effet Colibri , PUY GARRIC , La Voûte Saint-Roc , Terressence , L'AMOUR EN BULLES , Carrelot Des Amants , GRAIN D'AMOUR , BARON DE LA GRAVELIERE , LE VIN NOIR


LES VIGNERONS DU BRULHOIS, Société Coopérative Agricole - Mairie - 82340 - Dunes - France - SIREN 411614258


Les Vignerons du Brulhois, M. Christian GUERIN - 3458 avenue du Brulhois - 82340 - Donzac - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.