terre de liens
Présentation de la marque terre de liens
Déposée par voie électronique le 25 novembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DU BRULHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « terre de liens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque terre de liens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terre de liens arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.
LES VIGNERONS DU BRULHOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11